Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES TOQUES BLANCHES
SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA DISTILLERIE G.E. MASSENEZ Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1237508
Date de dépôt :
31/05/1983
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/05/2013

Présentation de la marque LES TOQUES BLANCHES

Déposée le 31 mai 1983 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA DISTILLERIE G.E. MASSENEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES TOQUES BLANCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA DISTILLERIE G.E. MASSENEZ domicilié(e) 67220 DIEFFENBACH-AU-VAL,France (dossier no 2242802) - 67220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 267 284 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2242802) - 67080 - France.

La marque LES TOQUES BLANCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1237508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES TOQUES BLANCHES est expirée depuis le 31 mai 2013.

SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA DISTILLERIE G.E. MASSENEZ a également déposé les autres marques suivantes : SANTA AMALIA , G.E. MASSENEZ VIEILLE PRUNE , G.E. MASSENEZ CREME DE GRIOTTE , G.E. MASSENEZ GRATTE-CUL , LIQUEUR DE BOIS BANDE BIELLE MARIE GALANTE DONNE DE LA FORCE AUX HOMMES QUI FAIT PLAISIR AUX DAMES ET AUX DAMES L'ENVIE DE CE PLAISIR , G.E. MASSENEZ CREME DE GINGEMBRE , G.E. MASSENEZ , G.E. MASSENEZ CREME DE MYRTHILLE , JN , GINGER LADY


SOCIETE D'EXPLOITATION DE LA DISTILLERIE G.E. MASSENEZ Société Anonyme - 67220 DIEFFENBACH-AU-VAL,France (dossier no 2242802) - 67220 - France - SIREN 309267284


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2242802) - 67080 - France


Renouvellement sans limitation le 27 mai 2003 n°2242802 - Publication au BOPI 2003-05-27

Renouvellement sans limitation n°2013618 - Publication au BOPI 1993-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-43

Inscription le 24 novembre 2005 - Changement de nature juridique n°422981 - Publication au BOPI 2005-11-24

Des eaux-de-vie de fruits, des liqueurs de fruits.